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Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Quoi de neuf pour la version Internet T1/T3 12.20

 

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 1998 à 2008 inclusivement et est entièrement compatible à la TED. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers la version actuelle 12.20 de votre programme. De plus, elle renferme le programme d'impôt T3/TP-646 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2003 à 2008.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont toujours accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

DT Max T1

DT Max T3

DT Max T1

Problème connu corrigé dans la version 12.20

Formulaire modifié

    Québec :

    - TP-1000.TE - Transmission par Internet de la déclaration de revenus du particulier

    Une nouvelle ligne a été ajoutée sur le formulaire :

    Revenu de retraite transférés par votre conjoint, selon la ligne 123

Optimisation du montant pour la condition physique des enfants (fédéral)

    DT Max procède maintenant à l'optimisation du transfert du montant pour la condition physique à la ligne 365 de l'annexe 1 fédérale du chef de famille ou de l'autre parent. Utilisez le mot-clé Transfert-SB dans le dossier d'une personne à charge si vous souhaitez modifier le choix de DT Max.

T4A : Montant de déduction pour ristournes reçues d'une coopérative

    Dans le groupe Feuillet , lorsque vous utilisez le mot-clé Notes.t avec l'option "Note - Déduction pour ristournes reçues d'une coopérative", advenant le cas où le traitement du montant de déduction pour ristournes reçues d'une coopérative diffèrerait entre le fédéral et le Québec, utilisez Alt-J pour consigner un montant différent.

Nouvelles options

    Les options suivantes se rapportent au montant pour le transport en commun, tel qu'il apparaît à la ligne 364 de l'annexe 1 fédérale.

    1) Pour le mot-clé Optimiser :

    Réclamer le montant de ce particulier

    2) Pour le mot-clé Transfert-SB, la personne à charge peut maintenant préciser à quel parent le montant pour le transport en commun devrait être transféré à l'aide des options suivantes :

    Chef de famille
    Conjoint du chef de famille

Nouvelles règles de l'ARC en vigueur

    Les nouvelles règles de l'ARC qui suivent ont été implantées dans cette version :

    a) Déclaration T1 fédérale, ligne 117, Prestation universelle pour la garde d'enfants

    Le ''revenu net le moins élevé'' aux fins de la déclaration de la prestation universelle pour la garde d'enfants (PUGE) sera le ''revenu net'' calculé sans tenir compte du revenu de PUGE ni des prestations d'assistance sociale, et sans tenir compte des frais de garde d'enfants ni des déductions relatives au remboursement de prestations d'AE/de sécurité de la vieillesse.

    b) Déclaration T1 fédérale, ligne 145, Prestations d'assistance sociale

    Le ''revenu net le plus élevé'' aux fins de la déclaration de prestations d'assistance sociale sera le ''revenu net'' calculé en tenant compte du revenu de PUGE, mais sans tenir compte des prestations d'assistance sociale, ni des frais de garde d'enfants ni des déductions relatives au remboursement de prestations d'AE/de sécurité de la vieillesse.

    c) Déclaration T1 fédérale, ligne 145, Frais de garde d'enfants :

    Le ''revenu net le moins élevé'' aux fins de réclamation des frais de garde d'enfants sera le ''revenu net'' calculé avec la PUGE et les prestations d'assistance sociale, mais sans tenir compte des frais de garde d'enfants ni des déductions relatives au remboursement de prestations d'AE/de sécurité de la vieillesse.

DT Max T3

Formulaires modifiés

    Fédéral :

    - Annexe 5 - Déduction pour gains en capital d'une fiducie au profit de l'époux ou conjoint de fait dans l'année de décès du bénéficiaire

    L'annexe 5 a fait l'objet de modifications considérables. Le gouvernement fédéral exige maintenant plus de renseignements détaillés relativement à la déduction pour gains en capital de l'époux ou du conjoint de fait. Afin de répondre à ces exigences, le mot-clé FORM-T657 dans le groupe Beneficiaire a également été modifié considérablement.

    Tout renseignement ayant été saisi précédemment sera converti selon les nouvelles options. Les montants saisis en tant que ''Gains en capital imposables admissibles déclarés après 1984'' dans une version antérieure à l'aide du mot-clé FORM-T657 seront convertis en gains en capital imposables admissibles de 2002 à 2007 dans le mot-clé GAINCAP.HG . Si le gain n'a pas été réalisé durant cette période, vous n'avez qu'à modifier manuellement l'information de manière à ce qu'elle puisse s'afficher correctement dans l'annexe 5.

    Les montants saisis en tant que ''Perte cumulative réclamée après 1984'' seront utilisés en tant que substitution à la ligne 4 de l'annexe 5. Advenant une divergence entre la ligne 4 et la ligne 16 de cette annexe, un diagnostic d'avertissement s'affichera.

    La déduction inutilisée pour gains en capital est dorénavant calculée sur l'annexe 5. Les montants saisis auparavant en tant que ''Déduction inutilisée pour gains en capital pour l'année'' seront, pour 2008, saisis en tant que substitution à la ligne 9 de l'annexe 5 et à la ligne 690 du formulaire TP-668.1 du Québec. Pour 2009 et les années subséquentes, DT Max utilisera pour le Québec, le même montant de déduction inutilisée pour gains en capital qui a été calculé pour le fédéral. Si le montant diffère, une saisie manuelle sera nécessaire à l'aide du mot-clé EXEMPT.HG et en choisissant l'option ''Déd. inutilisée pour gains en capital pour l'année (QC)''.

    Il se peut que vous ayez besoin de renseignements supplémentaires afin de remplir correctement l'annexe 5. Il est primordial de bien réviser les données saisies ainsi que l'annexe.

    - T3MJ - Impôts provinciaux et territoriaux des fiducies pour 2008 - Administrations multiples

Formulaires en cours de révision

    Fédéral :

    - T3A - Demande par une fiducie d'un report rétrospectif d'une perte

    - T1135 - Bilan de vérification du revenu étranger

    - T1141 - Déclaration de renseignements sur les transferts ou prêts à une fiducie non résidente

    - T1142 - Déclaration de renseignements sur les attributions par des fiducies non résidentes et sur les dettes envers de telles fiducies

    - T2223 - Choix, par une fiducie, en vertu du paragraphe 159(6.1) de la Loi de l'impôt sur le revenu, de différer le paiement de l'impôt sur le revenu

Nouveaux mots-clés

    Dans le groupe Fiduciaire :

    DESIGNATION.TR : Dénomination ou titre utilisé pour désigner le fiduciaire

    Utilisez le mot-clé DESIGNATION.TR pour spécifier la façon dont vous désirez désigner le fiduciaire sur la lettre du client. Vous pouvez saisir la dénomination que vous souhaitez voir imprimée, quelle qu'elle soit, incluant, entre autres, M., Mme, Mlle, Prof., et Dr.

    Dans le groupe Decharge :

    NOM-REGIME : Nom du régime

    Dans le groupe Beneficiaire :

    GAINCAP.HG : Année et montant de gain en capital imposable et admissible déclaré

    Utilisez GAINCAP.HG pour saisir le montant de gain en capital imposable et admissible déclaré pour la période visée.

    EXEMPT.HG : Année et déduction de gain en capital selon la déclaration

    Utilisez EXEMPT.HG pour saisir la déduction pour gains en capital déclarés pour l'année choisie, selon la ligne 254 de la déclaration fédérale et la ligne 292 de la déclaration du Québec.

    MONTANT.T657 : Année et montant de la perte réclamé sur la déclaration de revenus personnelle

    Utilisez MONTANT.T657 pour saisir l'année et le montant de la perte réclamé sur la déclaration de revenus personnelle de l'époux ou du conjoint de fait.

Nouvelles options

    1) Nouvelle option ajoutée au mot-clé Dep-Entreprise , sous le groupe Affaires (lorsque l'option ''T2125 - Entreprise'' est sélectionnée) :

    Repas (pas soumis aux limites fixées - QC)

    Utilisez cette option si dans votre situation la déduction des frais de repas et de représentation n'est pas soumise à la limite de 50 % (ou du pourcentage déterminé) ni au plafond basé sur le chiffre d'affaires

    2) Nouvelle option ajoutée au mot-clé Dep-Entreprise , sous le groupe Affaires (lorsque l'option ''T2125 - Entreprise'' est sélectionnée) :

    Entretien et réparation (partie locative seulement)

    3) Nouvelles options ajoutées au mot-clé FORM-T657 :

    PTPE / PNCP
    Pertes en capital nettes
    Gains en capital impos. et admiss. déclarés
    Déduction pour gains en capital réclamée

    4) Sous le mot-clé MONTANT.T657 , lorsque l'option ''PTPE / PNCP'' est sélectionnée dans FORM-T657 :

    PTPE réclamée en 1985 jusqu'en 2007
    PTPE réclamée en 2008
    PNCP au 31 décembre 2008

    5) Sous le mot-clé MONTANT.T657 , lorsque l'option ''Pertes en capital nettes'' est sélectionnée dans FORM-T657 :

    Pertes en capital admissibles réclamées en 1985
    Pertes en cap. nettes d'autres années récl. de 1985 à 2007
    Pertes tot. utilisées pour calculer limite annuelle de gain

    6) Sous le mot-clé GAINCAP.HG , lorsque l'option ''Gains en capital impos. et admiss. Déclarés'' est sélectionnée dans FORM-T657 :

    Gains en capital imposables 1985 - 1991
    Gains en capital imposables admiss. 1992 - 1993
    Gains en capital imposables admiss. 1994
    Gains en capital imposables admiss. 1995
    Gains en capital imposables admiss. 1996 - 1999
    Gains en capital imposables admiss. 2000
    Gains en capital imposables admiss. 2001
    Gains en capital imposables admiss. 2002 - 2007
    Gains en capital imposables admiss. 2008

    7) Sous le mot-clé EXEMPT.HG , lorsque l'option ''Déduction pour gains en capital réclamée'' est sélectionnée dans FORM-T657 :

    Déduction demandée en 1985 - 1987
    Déduction demandée en 1988 - 1989 sauf les BIA
    Déduction demandée pour les BIA en 1988 - 1989
    Déduction demandée en 1990 - 1999
    Déduction demandée en 2000
    Redressement de la déduction pour gains en capital 2000
    Déduction demandée en 2001 - 2007
    Déduction demandée en 2008
    Déd. inutilisée pour gains en capital pour 2008 - SB

Rappel : vérification des reports prospectifs

    Comme toujours, nous vous recommandons de vérifier attentivement vos reports prospectifs avant de traiter les dossiers de vos clients.

 

24 mars 2009